4 mai 1959 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (71)
- 41. – Plan d'aménagement, construction de la route d'accès au Haut-du-Lièvre : demande de dispense de purge. • 1959
- 42. – Droit d'occupation d'un appartement dans l'immeuble sis à Nancy 330 avenue Foch. • 1959
- 43. – Utilisation de la salle polyvalente de l'Hôtel de Ville par des sociétés privées : fixation des tarifs de location et de diverses redevances. • 1959
- 44. – Révision de la liste électorale du Tribunal et de la Chambre de commerce : désignation des délégués du conseil municipal. • 1959
- 45. – Travaux au compte des particuliers : transport d'eau. • 1959
- 46. – Plan d'aménagement : échange de parcelles rue Émile-Friant et Jean-Baptiste-Thiéry-Solet entre les consorts Gérardin et la Ville de Nancy. • 1959
- 47. – Plan d'aménagement, lotissement du Haut-du-Lièvre : échange de parcelles de terrain. • 1959
- 48. – Allongement des filtres de l'usine élévatoire de Messein : indemnité d'éviction. • 1959
- 49. – Colonie scolaire Joseph-Antoine : fixation du taux de la redevance à payer par les familles. • 1959
- 50. – Colonies extérieures organisées par l'Inspection académique U.F.O.VA.L. : fixation du taux de la redevance à payer par les familles. • 1959
- 51. – Subvention aux enfants du personnel fréquentant les colonies de vacances. • 1959
- 52. – Subvention aux enfants fréquentant les colonies de vacances hors Nancy. • 1959
- 53. – Augmentation de l'indemnité accordée au personnel enseignant pour surveillance des études gratuites. • 1959
- 54. – Écoles primaires élémentaires : demande de création de classes. • 1959
- 55. – Restauration du réseau d'éclairage public : règlement des travaux, emploi du rabais d'adjudication (exercice 1958), crédit de 30 000 000 de francs. • 1959
- 56. – Restauration du réseau d'éclairage public, programme 1959 : mise en adjudication. • 1959
- 57. – Avenant à un marché pour fourniture de pièces de fontes. • 1959
- 58. – Usine de filtration et de stérilisation de Vandœuvre, développement et amélioration des installations, première phase de travaux passée avec la Compagnie des eaux et de l'ozone : augmentation de crédits. • 1959
- 59. – Usine de Boudonville, tableau électrique de commande des groupes électro-pompes : augmentation de crédits. • 1959
- 60. – Usine de surpression du Haut-du-Lièvre : aménagement. • 1959