8 février 1957 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (57)
- 21. – Service des sports : répartition de subventions aux sociétés sportives. • 1957
- 22. – Répartition de subventions à diverses associations. • 1957
- 23. – Impression des procès-verbaux du conseil municipal : marché de gré à gré. • 1957
- 24. – Augmentation du nombre d'heures d'enseignement de cinq professeurs du Conservatoire de musique. • 1957
- 25. – Orchestre symphonique municipal : revalorisation de l'indemnité fixe servie aux musiciens auxiliaires. • 1957
- 26. – Fondation Victor-Poirel à Rosières-aux-Salines : constitution des cadres du personnel et fixation des traitements. • 1957
- 27. – Bureau de bienfaisance et d'aide sociale : avis du conseil sur une délibération de la commission administrative. • 1957
- 28. – Locaux 8 bis rue Bailly : avenant de prorogation. • 1957
- 29. – Locations de propriétés communales, immeuble 152 rue Saint-Dizier : avenant de prorogation. • 1957
- 30. – Locations de propriétés communales, golfe miniature de la Pépinière : fixation de la redevance de 1956. • 1957
- 31. – Locations de propriétés communales, locaux situés à Nancy-Thermal : bail à loyer. • 1957
- 32. – Instance judiciaire : accident Jean Bourcy. • 1957
- 33. – Fondation Victor-Poirel à Rosières-aux-Salines : relèvement du prix de journée. • 1957
- 34. – Lotissement Jeanne-d'Arc : cession d'une parcelle de terrain. • 1957
- 35. – Cession de vieux matériaux : asphalte de relevage. • 1957
- 36. – Révision du tarif de réfection de chaussées au-dessus des fouilles faites par les particuliers et du tarif de raccordement des canaux particuliers. • 1957
- 37. – Extension des installations de l'usine d'incinération des ordures ménagères, acquisition d'un terrain : demande de déclaration d'utilité publique. • 1957
- 38. – Révision des tarifs des redevances. • 1957
- 39. – Avenant à un marché de travaux. • 1957
- 40. – Vente de caveaux et monuments désaffectés : cimetières de Préville et du Sud. • 1957