8 février 1957 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (57)
- 41. – Cession d'une parcelle de terrain à la commune de Vandoeuvre. • 1957
- 42. – Fourniture d'eau de Moselle à la commune de Vandoeuvre : convention. • 1957
- 43. – Travaux d'assainissement, prolongement du ruisseau de Nabécor : avenant au marché de travaux. • 1957
- 44. – Marché à la suite d'un appel d'offres et avenant à un marché en cours. • 1957
- 45. – Maison des orphelines : avis du du conseil sur diverses délibérations de la commission administrative. • 1957
- 46. – Programme de constructions, relogement des habitants des quartiers insalubres, acquisition d'un terrain : demande de déclaration d'utilité publique. • 1957
- 47. – Aménagement du quartier Saint-Sébastien : acquisitions d'immeubles et de fonds de commerce. • 1957
- 48. – Vente de véhicule de premier secours réformé. • 1957
- 49. – Plan d'aménagement : acquisitions de parcelles de terrain pour alignement. • 1957
- 50. – Chauffage des établissements scolaires (1956) : crédit supplémentaire. • 1957
- 51. – Établissement des listes électorales de la chambre d'agriculture : désignation du délégué du conseil municipal. • 1957
- 52. – Groupe scolaire intercommunal du Placieux, travaux de décoration : marché à la suite de concours. • 1957
- 53. – Centre hospitalier régional : avis du conseil municipal sur diverses délibérations de la commission administrative. • 1957
- 54. – Autorisation d'ester en justice : instance société à responsabilité limitée (S.A.R.L) Pierron et Compagnie à Nebing. • 1957
- 55. – Bibliothèque municipale : avenant à un marché de travaux. • 1957
- 56. – Caisse des écoles publiques, décision modificative 1956 : budget primitif de 1957. • 1957
- 57. – Colonie scolaire Joseph-Antoine : fixation du taux de la redevance à payer par les familles. • 1957