16 février 1956 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (59)
- 41. – Aménagement d'une école de plein air à Remicourt : approbation de devis. • 1956
- 42. – Grosses réparations à exécuter dans les établissements scolaires, emploi de reliquat de crédit : approbation de devis. • 1956
- 43. – Collège moderne de jeunes filles : approbation de devis et demande de subvention de l'État. • 1956
- 44. – Instance judiciaire : accident Antoine Marchal. • 1956
- 45. – Instance judiciaire : immeuble 42 rue Notre-Dame, à Nancy. • 1956
- 46. – Avenant au cahier des charges pour la distribution publique d'énergie électrique. • 1956
- 47. – Instance judiciaire : affaire demoiselle Blanpied. • 1956
- 48. – Instance judiciaire : affaire cirque Amar. • 1956
- 49. – École de plein air de Remicourt : fixation du taux de la redevance à payer par les familles. • 1956
- 50. – Colonie scolaire Joseph-Antoine : fixation du taux de la redevance à payer par les familles. • 1956
- 51. – Colonies extérieures organisées par l'Inspection académique : fixation du taux de la redevance à payer par les familles. • 1956
- 52. – Instance judiciaire : affaire Pierre Zimmer, à Nancy. • 1956
- 53. – Propriétés communales : fixation d'une indemnité d'occupation. • 1956
- 54. – Centre hospitalier régional : avis du conseil sur diverses délibérations de la commission administrative. • 1956
- 55. – Centre hospitalier régional : budget primitif de 1956. • 1956
- 56. – Agrandissement de groupes scolaires (1955), écoles Stanislas et Braconnot, travaux complémentaires : approbation de devis. • 1956
- 57. – Agrandissement de groupes scolaires 1955 (école de Bonsecours) : marché à la suite d'appel d'offres. • 1956
- 58. – Agrandissement de groupes scolaires (1955), école de Bonsecours, construction d'une bibliothèque publique de quartier : approbation de devis et demande de subvention de l'État. • 1956
- 59. – Agrandissement et aménagement de groupes scolaires (1956) : approbation de devis. • 1956