28 mars 1956 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (36)
- 21. – Avenants à l'adjudication d'entretien et à divers marchés (exercice 1955). • 1956
- 22. – Marchés à la suite d'appels d'offres et de gré à gré. • 1956
- 23. – Dépenses ordinaires : virement de crédit. • 1956
- 24. – Aménagement des cimetières, approbation de devis : mise en adjudication des travaux. • 1956
- 25. – Travaux au Musée lorrain : approbation de devis et demande de subvention de l'État. • 1956
- 26. – Établissements municipaux de Nancy-Thermal et des Bains Saint-Nicolas, concession d'emplacement de deux bascules et d'un appareil distributeur : avenant à la convention passée entre la ville et la société anonyme française des appareils automatiques. • 1956
- 27. – Instance judiciaire : affaire Pierre Zimmer. • 1956
- 28. – Instance judiciaire : affaire époux Bouin-Sirotenko. • 1956
- 29. – Location de propriétés communales, golf miniature de la Pépinière : fixation de la redevance pour l'année 1955. • 1956
- 30. – Foire de mai 1956, illuminations : marché de gré à gré. • 1956
- 31. – Fourniture de cahiers aux écoles primaires élémentaires en 1956 : marché de gré à gré. • 1956
- 32. – Fourniture de cahiers aux écoles primaires élémentaires en 1956 : marché de gré à gré. • 1956
- 33. – Caisse des écoles publiques : compte de gestion 1955. • 1956
- 34. – Collège moderne de jeunes filles de la Ville de Nancy : traité constitutif. • 1956
- 35. – Agrandissement du hall d'abatage des porcs (deuxième tranche), demande d'emploi de rabais d'adjudication : devis modificatif et complémentaire. • 1956
- 36. – Modernisation de l'abattoir : marché à la suite de mise au concours. • 1956