8 juin 1956 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (65)
- 41. – Maison des orphelines : avis du conseil municipal sur deux délibérations de la commission administrative. • 1956
- 42. – Aménagement du quartier Saint-Sébastien : acquisition d'immeuble. • 1956
- 43. – Assainissement du quartier Saint-Sébastien : acquisition d'un immeuble 12 rue Charles-III ; 17 rue de l'Abbé-Didelot, Nancy. • 1956
- 44. – Alignements partiels : acquisition d'immeuble 14-14 bis rue Boulay de la Meurthe à Nancy. • 1956
- 45. – Acquisition de mobilier scolaire : demande d'autorisation de mise au concours. • 1956
- 46. – Chauffage des bâtiments communaux et établissements scolaires (saison 1956-57), fourniture de combustibles : marchés à la suite d'appel d'offres. • 1956
- 47. – Construction du lycée de jeunes filles : demande d'autorisation de mise en adjudication et mise au concours des travaux de construction de l'externat. • 1956
- 48. – Cimetières de Préville et du Sud : vente d'un caveau et de monuments désaffectés. • 1956
- 49. – Plan d'aménagement : acquisition d'une parcelle de terrain rue du Docteur-Bernheim. • 1956
- 50. – Lotissement Beauregard - Saint-Claude : échange de parcelles de terrain. • 1956
- 51. – Carrière de Buthegnémont : cession d'une parcelle de terrain à la société civile immobilière de Beauregard. • 1956
- 52. – Établissements d'enseignement du seconde degré : programme de travaux d'un montant inférieur à 20 000 000 à financer en 1957. • 1956
- 53. – Aménagement à Gentilly d'une annexe de la compagnie de Sapeurs-Pompiers : approbation de devis et marché de gré à gré. • 1956
- 54. – Centre hospitalier régional : avis du conseil sur diverses délibérations de la commission administrative. • 1956
- 55. – Voie de desserte des ports Sainte-Catherine et Saint-Georges : remise à la ville des terrains de son emprise. • 1956
- 56. – Taxe sur les spectacles : exemption d'impôts. • 1956
- 57. – Instance judiciaire : affaire Bareis Georges à Nancy. • 1956
- 58. – Instance judiciaire : affaire Loe Everett - Cie « Le Continent » • 1956
- 59. – Location de propriétés communales, hôtel de Fontenoy, 6 rue du Haut-Bourgeois : révision du montant de la location. • 1956
- 60. – Transport des enfants des écoles municipales à l'école de plein air de Remicourt et à la colonie scolaire Joseph-Antoine. • 1956