10 juillet 1956 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (34)
- 21. – Plan d'aménagement : acquisition d'une parcelle de terrain pour alignements, rue du Général-Hoche. • 1956
- 22. – Remise en état des bâtiments de Nancy-Thermal, grosses réparations et améliorations dans l'ensemble des locaux : approbation de devis et autorisation de mise au concours. • 1956
- 23. – Vente de matériel désaffecté. • 1956
- 24. – Cimetières de Préville et du Sud : vente de monuments désaffectés. • 1956
- 25. – Construction de trottoirs : demande de déclaration d'utilité publique. • 1956
- 26. – Travaux d'aménagement et de remise en état des propriétés communales, dépôt de l'étang : approbation de devis. • 1956
- 27. – Marchés de fournitures et travaux. • 1956
- 28. – Demande de dégrèvement et admission en non-valeur : groupe scolaire du Placieux. • 1956
- 29. – Restauration du réseau d'éclairage public : marchés de fournitures. • 1956
- 30. – Centre hospitalier régional : avis du conseil sur diverses délibérations de la commission administrative. • 1956
- 31. – Location de propriétés communales, immeuble 3 rue Henri-Bazin : avenant de prorogation du bail du 6 septembre 1951. • 1956
- 32. – Bibliothèque publique : travaux d'aménagement. • 1956
- 33. – Lycée Henri-Poincaré, travaux d'aménagement : approbation de devis et marché de gré à gré. • 1956
- 34. – Abattoirs et marchés aux bestiaux : marché pour fourniture de paille. • 1956