18 février 1955 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (47)
- 1. – Modernisation du réseau de transports en commun de Nancy. • 1955
- 2. – Construction : prêt de 50 millions du Crédit foncier de France • 1955
- 3. – Personnel communal, commission paritaire : modification du règlement. • 1955
- 4. – Orchestre symphonique municipal : revalorisation des indemnités servies au directeur de l'orchestre et aux chefs de pupitres. • 1955
- 5. – Attribution de subventions à diverses associations. • 1955
- 6. – Aide aux mères : relèvement du taux de la participation de la Ville. • 1955
- 7. – Fondation Victor-Poirel à Rosières-aux-Salines : modification au fonctionnement. • 1955
- 8. – Théâtre municipal : projet de cahier des charges. • 1955
- 9. – Autorisations spéciales de crédits. • 1955
- 10. – Plan d'aménagement, modification des alignements généraux du sentier de Maxéville : élargissement et fixation des alignements généraux du sentier de la Croix-d'Auyet. • 1955
- 11. – Lotissement Jeanne-d'Arc : cessions de parcelles de terrain. • 1955
- 12. – Exécution des travaux neufs et d'entretien des bâtiments communaux (1955) : marché à la suite d'appel d'offres. • 1955
- 13. – Voie de desserte des ports Sainte-Catherine et Saint-Georges : remise à la Ville des terrains de son emprise. • 1955
- 14. – Cession de pavés réformés. • 1955
- 15. – Bibliothèque publique : marchés de travaux et fournitures. • 1955
- 16. – Fourniture de lait aux enfants de 6 à 11 ans des écoles publiques de la Ville de Nancy : marché d'urgence de gré à gré. • 1955
- 17. – Construction d'un immeuble collectif au jardin fleuriste : marché à la suite d'appels d'offres. • 1955
- 18. – Cession de vieux métaux, de matériel désaffecté et d'un cheval réformé. • 1955
- 19. – Marchés de fournitures et de travaux. • 1955
- 20. – Budget de 1954, dépenses ordinaires : virement de crédit. • 1955