18 février 1955 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (47)
- 21. – Transformation de l'Hôtel de Ville (3e tranche), installation d'un ascenseur dans les nouveaux bâtiments : marché à la suite de concours. • 1955
- 22. – Utilisation du grand salon de l'hôtel de ville par des sociétés privées : révision et fixation de tarifs. • 1955
- 23. – Lotissement de Beauregard - Saint-Claude : travaux d'aménagement (2e lot), égout collecteur, modification aux conditions d'exécution. • 1955
- 24. – Usine élévatoire de Messein : indemnités au personnel de la navigation. • 1955
- 25. – Vente de vieux métaux. • 1955
- 26. – Foire d'automne 1954 : organisation des fêtes, attribution d'une subvention. • 1955
- 27. – Office public d'H.L.M. : budget primitif de 1955. • 1955
- 28. – Cité René-II : convention passée avec l'office d'H.L.M. pour la gérance des immeubles. • 1955
- 29. – Attribution de livrets de caisse d'épargne aux nouveau-nés. • 1955
- 30. – Marchés à la suite d'appels d'offres et marchés de gré à gré. • 1955
- 31. – Construction d'un groupe scolaire intercommunal au Placieux : travaux de décoration. • 1955
- 32. – Vente de caveaux et monuments désaffectés des cimetières de Préville et du Sud. • 1955
- 33. – Cotes irrécouvrables. • 1955
- 34. – Carrière de Buthegnémont : lotissement, cession à la société civile immobilière de Beauregard. • 1955
- 35. – Centre hospitalier régional, contrat de financement des travaux d'installation d'une chaufferie avec réseau de distribution, sous-stations et raccordement aux installations existantes au groupe hospitalier Villemin-Maringer-Fournier : garantie de la Ville. • 1955
- 36. – Instance judiciaire : accident Jeansonny. • 1955
- 37. – Établissement des listes électorales des Conseils de Prud'hommes : désignation des délégués du conseil municipal. • 1955
- 38. – Location de propriétés communales, immeuble 18 rue des Carmes : révision du prix du loyer. • 1955
- 39. – Propriétés communales : location à Nancy-Thermal d'un local à la Radiodiffusion-Télévision Française. • 1955
- 40. – Stade de la Pépinière, concession de la buvette : avenant de prorogation. • 1955