18 février 1955 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (47)
- 41. – Bureau de bienfaisance : budget primitif de 1955. • 1955
- 42. – Bureau de bienfaisance : avis du conseil sur diverses délibérations de la commission administrative. • 1955
- 43. – Centre hospitalier régional : avis du conseil sur diverses délibérations de la commission administrative. • 1955
- 44. – Centre régional du bureau universitaire des statistiques : participation financière de la ville. • 1955
- 45. – Construction, agrandissement et aménagement de groupes scolaires (1955) : demande de subvention de la caisse départementale scolaire. • 1955
- 46. – Règlement du conseil d'exploitation du Théâtre municipal : modifications. • 1955
- 47. – Attribution de bourses. • 1955