18 juillet 1953 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (43)
- 21. – Grosses réparations dans les établissements d'enseignement du second degré et d'enseignement technique : demandes de subventions. • 1953
- 22. – Plan d'aménagement : acquisitions de terrains. • 1953
- 23. – Marché à la suite d'appels d'offres. • 1953
- 24. – Marchés de gré à gré. • 1953
- 25. – Marché à la suite d'appels d'offres. • 1953
- 26. – Personnel municipal, agents titularisés en application de l'article 93 du statut général : prise en compte des services auxiliaires. • 1953
- 27. – Maison des orphelines : marché de gré à gré. • 1953
- 28. – Enseignement secondaire : création de nouvelles classes dans les écoles 1951-1952. • 1953
- 29. – Écoles primaires : création de nouvelles classes dans les écoles primaires en 1951-1952. • 1953
- 30. – Primes à la construction, règlement concernant l'attribution des primes à la construction d'immeubles d'habitation : modification. • 1953
- 31. – Cession de vieux matériaux : asphalte. • 1953
- 32. – Vente de vieux métaux. • 1953
- 33. – Communication d'un état de dépenses imprévues. • 1953
- 34. – Collège technique de jeunes filles : construction d'un pavillon préfabriqué. • 1953
- 35. – Collège moderne de jeunes filles : construction d'un pavillon préfabriqué. • 1953
- 36. – Création de nouvelles classes dans les écoles primaires. • 1953
- 37. – Maison des orphelines : compte administratif de 1952 et budget additionnel de 1953. • 1953
- 38. – Commission administrative du bureau de bienfaisance : avis du conseil municipal sur diverses délibérations. • 1953
- 39. – Bureau de bienfaisance : compte administratif de 1952 et budget additionnel de 1953. • 1953
- 40. – Centre hospitalier régional : avis du conseil municipal sur diverses délibérations. • 1953