11 décembre 1953 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (48)
- 1. – Groupe scolaire du Placieux : adjudication des travaux de construction des classes primaires. • 1953
- 2. – Groupe scolaire du Placieux : emprunt de 5 millions de francs. • 1953
- 3. – Centre régional du bureau universitaire de statistiques : participation financière de la Ville. • 1953
- 4. – Subventions aux sociétés sportives : répartition. • 1953
- 5. – Répartition de subventions à diverses associations. • 1953
- 6. – Orchestre symphonique municipal : rajustement de l'indemnité servie aux musiciens auxiliaires de 1re et 2e catégorie. • 1953
- 7. – Personnel communal : indemnité de caisse. • 1953
- 8. – Personnel communal, égoutiers de sous-sol et fossoyeurs : demande de révision de l'échelle indiciaire de traitements. • 1953
- 9. – Application de la loi Falloux : attributions de subventions aux établissements libres d'enseignement secondaire. • 1953
- 10. – Office public d'habitations à loyer modéré : budget primitif de 1954. • 1953
- 11. – Approbation de principe du programme de construction du groupe d'habitations d'Haussonville. • 1953
- 12. – École de plein air et colonie scolaire Joseph Antoine : marché de gré à gré pour le transport des enfants. • 1953
- 13. – École de plein air Joseph Antoine : fixation du taux de la redevance à payer par les familles. • 1953
- 14. – Bourses communales : nouvelles modalités d'attribution. • 1953
- 15. – Eau de Moselle : dégrèvements de consommation. • 1953
- 16. – Marchés de gré à gré. • 1953
- 17. – Édifices du culte endommagés par faits de guerre : ouverture d'un crédit d'urgence et marchés de gré à gré. • 1953
- 18. – Avenant à un marché avec la société Thomson-Houston. • 1953
- 19. – Cession d'un treuil et d'un plafonnier désaffectés à l'Abattoir. • 1953
- 20. – Entretien différé des établissements scolaires : devis complémentaire. • 1953