11 décembre 1953 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (48)
- 21. – Cession de matériaux divers. • 1953
- 22. – Emploi de legs de M. Lucien Zivy. • 1953
- 23. – Caisse de crédit municipal : budget primitif de 1954. • 1953
- 24. – Caisse de crédit municipal : avis du conseil municipal sur une délibération du conseil d'administration. • 1953
- 25. – Changement de dénomination de rue : place Maréchal-de-Lattre-de-Tassigny (au lieu de place de la Commanderie). • 1953
- 26. – Cession de matériaux réformés. • 1953
- 27. – Instance judiciaire : M. Borredon. • 1953
- 28. – Restauration de chaussées dans diverses voies publiques : avenant au marché du 30 juin 1953. • 1953
- 29. – Modifications du règlement de voirie : redevances. • 1953
- 30. – Avenant au contrat de vente de vapeur aux hospices. • 1953
- 31. – Marchés de fournitures. • 1953
- 32. – Marché de fournitures. • 1953
- 33. – Location de locaux 8 bis, rue Bailly : révision du prix du loyer. • 1953
- 34. – Propriétés communales, location d'un appartement dans un immeuble à Nancy-Thermal : bail à loyer. • 1953
- 35. – Alignement partiel : acquisition d'un immeuble rue du Moulin, n° 2 et 4. • 1953
- 36. – Propriétés communales : location d'un appartement rue du Sergent-Blandan (propriété Corbin). • 1953
- 37. – Assainissement du quartier Saint-Sébastien : acquisitions d'immeubles. • 1953
- 38. – Alignements partiels : acquisitions de parcelles de terrain. • 1953
- 39. – Cession d'une parcelle de terrain rue des Frères-Voirin. • 1953
- 40. – Bureau de bienfaisance : avis du Conseil sur diverses délibérations de la commission administrative. • 1953