11 décembre 1953 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (48)
- 41. – Maison des orphelines : avis du conseil municipal sur une délibération de la commission administrative. • 1953
- 42. – Locations de propriétés communales : locaux 79 rue Saint-Georges. • 1953
- 43. – Locations de propriétés communales : révision du montant du loyer du « Ciné-parc » à Nancy-Thermal. • 1953
- 44. – Bibliothèque publique : marché de fourniture de livres et périodiques. • 1953
- 45. – Centre hospitalier régional, avis du conseil municipal sur diverses délibérations de la commission administrative : sanatorium de Lay-Saint-Christophe. • 1953
- 46. – Centre hospitalier régional et sanatorium de Lay-Saint-Christophe : budget primitif de 1954. • 1953
- 47. – Abattoir municipal : location, à un boyaudier, de deux cuves cimentées de la grande triperie. • 1953
- 48. – Révision des listes électorales : désignation des délégués du conseil municipal. • 1953