11 juillet 1952 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (27)
- 21. – Travaux d'amélioration du réseau d'égouts, déviation du ruisseau Sainte-Anne : décompte définitif. • 1952
- 22. – Foire d'automne 1952 : tarif des droits de place. • 1952
- 23. – Convention avec la Société des crèches de Nancy. • 1952
- 24. – Cession de vieux matériaux : asphalte. • 1952
- 25. – Vente de monuments désaffectés du cimetière de Préville et du Sud. • 1952
- 26. – Fête du 14 juillet 1952 : subvention au Comité des fêtes. • 1952
- 27. – Acquisition d'une parcelle de terrain pour l'ouverture d'une voie nouvelle : prolongement de la rue Jeanne-d'Arc, entre l'avenue Général-Leclerc et la rue du Maréchal-Oudinot. • 1952