24 janvier 1949 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (24)
- 1. – Usine de Messein : marché sur appel d'offres pour le nettoyage de deux filtres artificiels. • 1949
- 2. – Usine élévatoire de Messein : protection des installations contre les crues. • 1949
- 3. – Eaux de Moselle : emploi de rabais d'adjudications. • 1949
- 4. – Consolidation de l'hôtel de ville. • 1949
- 5. – Caisse de crédit municipal : crédits supplémentaires. • 1949
- 6. – Répartition de subventions à diverses associations. • 1949
- 7. – Conservatoire de musique : modification de la convention passée avec l'État et du règlement organique. • 1949
- 8. – Caisse des écoles publiques, décision modificative de 1948 : budget primitif de 1949. • 1949
- 9. – Location de propriétés communales. • 1949
- 10. – Immeuble 31 rue Saint-Thiébaut : location verbale. • 1949
- 11. – Immeuble 82 avenue de Strasbourg : location verbale. • 1949
- 12. – Occupation temporaire d'un terrain municipal par un particulier : fixation de la redevance. • 1949
- 13. – Assainissement du quartier Saint-Sébastien : versement d'une indemnité. • 1949
- 14. – Assistance aux femmes en couches : révision du taux des allocations. • 1949
- 15. – Foire de mai 1949 et fêtes de quartier : droits de place. • 1949
- 16. – Transports effectués par la voiture ambulance du service municipal d'hygiène et des sapeurs-pompiers : aménagement des tarifs. • 1949
- 17. – Participation de la ville aux dépenses du service de la voiture cellulaire. • 1949
- 18. – Garderie et dispensaire de la Chiennerie : subvention de la ville à l'Office public d'habitations à bon marché. • 1949
- 19. – Commission administrative du bureau de bienfaisance : désignation d'un délégué du conseil municipal. • 1949
- 20. – Stade de la Pépinière : concession de la buvette. • 1949