7 octobre 1946 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (32)
- 21. – Legs de M. Jules Delacour à la Ville. • 1946
- 22. – Balayage autour de l'hôtel des postes : avenant à la convention passée avec l'administration de postes, téléphones et télécommunications. • 1946
- 23. – Caisse communale de retraites : validation de services auxiliaires. • 1946
- 24. – Vente de caveaux désaffectés dans les cimetières. • 1946
- 25. – Éclairage public : marchés de gré à gré. • 1946
- 26. – Personnel communal : bonifications d'ancienneté. • 1946
- 27. – Bureau de bienfaisance : crédits supplémentaires. • 1946
- 28. – Établissements hospitaliers et de bienfaisance : comptes administratifs de 1945 et budgets additionnels de 1946. • 1946
- 29. – Conservatoire de musique : prix des places pour la saison 1946-1947. • 1946
- 30. – Demande de prêt d'honneur pour l'école des hautes études commerciales. • 1946
- 31. – Liquidations de pensions de retraite. • 1946
- 32. – Prix de la fondation Flury : concours de 1946. • 1946