21 décembre 1945 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (52)
- 21. – Hospices civils : crédits supplémentaires. • 1945
- 22. – Legs Jeannot : offre de rachat d'une rente grevant une propriété au profit de la ville. • 1945
- 23. – Établissement de Nancy-Thermal : location de locaux. • 1945
- 24. – Établissement de Nancy-Thermal : location de locaux. • 1945
- 25. – Fixation du tarif des bains à Nancy-Thermal. • 1945
- 26. – Foire d'automne, prolongation : tarif. • 1945
- 27. – Bureau de bienfaisance : legs de M. Baumann. • 1945
- 28. – Bureau de bienfaisance : demande de crédit. • 1945
- 29. – Lycée Henri-Poincaré : réparation de dégâts causés par un bombardement. • 1945
- 30. – Frais de contrôle des distributions d'énergie électrique. • 1945
- 31. – Collecte et incinération des ordures ménagères : crédit d'urgence. • 1945
- 32. – Demande de construction d'un blockaus pour l'entrepôt de films cinématographiques : avis du conseil municipal. • 1945
- 33. – Plan d'aménagement, autorisation de travaux : engagement d'un propriétaire. • 1945
- 34. – Rôle des eaux de Moselle : dégrèvements de redevances. • 1945
- 35. – Location de propriétés communales. • 1945
- 36. – Location de propriétés communales. • 1945
- 37. – Service des pompes funèbres : relèvement des tarifs. • 1945
- 38. – Compagnie des sapeurs-pompiers : marché de gré à gré pour la fourniture d'effets d'habillement. • 1945
- 39. – Acquisition d'une ambulance automobile : vote d'un crédit d'urgence. • 1945
- 40. – Révision de la Série officielle des prix des travaux communaux : annexe n° 15. • 1945