17 décembre 1943 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (47)
- 1. – Constitution du livre du prisonnier. • 1943
- 2. – Constitution d'un fonds de réserve pour travaux différés sur le réseau urbain des tramways. • 1943
- 3. – Location de propriétés communales. • 1943
- 4. – Buvette du parc de Brabois : résiliation de la concession. • 1943
- 5. – Transformation de l'hôtel de ville : règlement des études techniques. • 1943
- 6. – Achèvement et utilisation en commun par la compagnie lorraine d'électricité et la Ville d'un dispositif de télécommande sur les réseaux électriques de Nancy. • 1943
- 7. – Personnel communal : indemnité spéciale temporaire. • 1943
- 8. – Personnel communal : gratification aux titulaires de la médaille d'honneur. • 1943
- 9. – Personnel communal : dispositions particulières aux employés prisonniers de guerre. • 1943
- 10. – Bureau de bienfaisance : crédit supplémentaire. • 1943
- 11. – Maison des orphelines : crédits supplémentaires. • 1943
- 12. – Caisse de crédit municipal : crédit supplémentaire. • 1943
- 13. – Hospices civils : crédits supplémentaires. • 1943
- 14. – Hospices civils et bureau de Bienfaisance : relèvement des taux de l'indemnité spéciale temporaire des salaires du personnel. • 1943
- 15. – Établissements hospitaliers et de bienfaisance : budgets primitifs de 1944. • 1943
- 16. – Hospices civils : conversion de valeurs provenant de la succession Fèvre. • 1943
- 17. – Caisse des écoles publiques et privées : décisions modificatives concernant le budget de 1943 et budget primitif de 1944. • 1943
- 18. – Subventions aux sociétés sportives. • 1943
- 19. – Répartition de subventions à diverses associations. • 1943
- 20. – Taxes locales sur les ventes au détail et prestations de service : modalités d'application. • 1943