30 août 1939 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (29)
- 1. – Bains Saint-Nicolas : prorogation de la concession. • 1939
- 2. – Remboursement par l'État de dépenses engagées par la Ville au titre de la défense passive : crédit d'urgence. • 1939
- 3. – Organisation de la défense passive : ouverture de crédit. • 1939
- 4. – Bureau de bienfaisance : ouverture d'un crédit d'urgence. • 1939
- 5. – Bureau de bienfaisance : modification du taux des allocations familiales accordées au personnel. • 1939
- 6. – Participation de la Ville à la rémunération d'un planton à la Cour d'appel. • 1939
- 7. – Acquisitions de parcelles de terrains et de fonds de commerce pour la réalisation d'alignements. • 1939
- 8. – Cessions de parcelles de terrain au parc de Saurupt. • 1939
- 9. – Cession d'un excédent de terrain rue Virginie-Mauvais. • 1939
- 10. – Construction d'un groupe scolaire intercommunal au Placieux : crédit d'urgence pour le règlement du prix d'acquisition d'une parcelle de terrain. • 1939
- 11. – Utilisation d'une parcelle de terrain dépendant du domaine de Brabois. • 1939
- 12. – Adduction d'eau potable à Brabois : approbation du projet et demande de subvention à l'État. • 1939
- 13. – Marchés à la suite d'appels d'offres. • 1939
- 14. – Vente d'un cheval réformé du service des promenades. • 1939
- 15. – Eau de Moselle : demande de tarif spécial. • 1939
- 16. – Édification d'un kiosque à musique au parc Olry. • 1939
- 17. – Hospices civils : cession d'une parcelle de terrain. • 1939
- 18. – Hospices civils : révision du prix de journée au sanatorium de Lay-Saint-Christophe. • 1939
- 19. – Colonie scolaire Joseph-Antoine : emploi d'une subvention de l'association des maires du Nord et de l'Est. • 1939
- 20. – Demande de subvention. • 1939