16 novembre 1939 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (27)
- 1. – Convention avec l'autorité militaire pour l'utilisation de l'abattoir. • 1939
- 2. – Demande du comité de liquidation de la foire-exposition. • 1939
- 3. – Personnel communal : situation des employés mobilisés. • 1939
- 4. – Rémunération des retraités communaux rappelés à l'activité. • 1939
- 5. – Office départemental et municipal de placement : projet de budget de 1940. • 1939
- 6. – Projet de lotissement d'un terrain rue Louis-Majorelle : nouvel avis du conseil municipal. • 1939
- 7. – Convention avec l'université pour l'utilisation de la morgue. • 1939
- 8. – Paiement du prix d'immeubles acquis par la Ville. • 1939
- 9. – Location d'un immeuble affecté au service de la police. • 1939
- 10. – Locations de propriétés communales. • 1939
- 11. – Établissement d'une marquise devant le pavillon central de la gare Saint-Jean : crédit supplémentaire. • 1939
- 12. – Convention avec la société du pensionnat de Santifontaine pour l'aménagement d'un poste de secours. • 1939
- 13. – Ouverture de crédits pour l'emploi de subventions de l'État. • 1939
- 14. – Entretien des galeries filtrantes de Messein : marché de fournitures et travaux. • 1939
- 15. – Marché sur appel d'offres. • 1939
- 16. – Demande de réduction de droit de place au marché. • 1939
- 17. – Demandes de subventions. • 1939
- 18. – Don de Mme Donot au musée des Beaux-Arts. • 1939
- 19. – Demandes de bourses et de transfert de bourses. • 1939
- 20. – Demandes de bourses et de transfert de bourses de l'École départementale d'accouchements. • 1939