15 mars 1938 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
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Scoop.it
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (46)
- 21. – Cession de matériel hors d'usage. • 1938
- 22. – Construction d'un groupe scolaire intercommunal au Placieux. • 1938
- 23. – Déplacement provisoire de divers services municipaux : accord avec l'université. • 1938
- 24. – Déplacement provisoire de divers services municipaux : approbation de devis. • 1938
- 25. – Projet de création de nouveaux bureaux de poste. • 1938
- 26. – Stade de la Pépinière : concession de la buvette. • 1938
- 27. – Installation d'une cuisine pour les cantines scolaires : subvention de la caisse d'épargne. • 1938
- 28. – Cotes irrécouvrables. • 1938
- 29. – Réalisation de l'emprunt de 320 000 francs. • 1938
- 30. – Réalisation de la deuxième tranche de 1 156 640 francs de l'emprunt de 2 494 170 francs, destiné à parfaire l'insuffisance d'emprunts antérieurs. • 1938
- 31. – Crédit d'urgence. • 1938
- 32. – Demande du comité de la foire-exposition de l'Est. • 1938
- 33. – Marchés à la suite d'appels d'offres. • 1938
- 34. – Achat de tickets de bains de Nancy-Thermal. • 1938
- 35. – Remplacement de l'ascenseur du Grand Hôtel : ouverture d'un crédit d'urgence. • 1938
- 36. – Transformation de l'Hôtel de Ville : exécution des travaux du 1er lot (première tranche) : résultats de l'appel d'offre. • 1938
- 37. – Révision de marchés. • 1938
- 38. – École municipale et régionale des Beaux-arts et des arts appliqués : renouvellement du conseil de surveillance et de perfectionnement. • 1938
- 39. – École des beaux-arts et des arts appliqués : attribution de bourses de la fondation Coste. • 1938
- 40. – Demande d'allocations militaires : avis du conseil municipal. • 1938