30 août 1938 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (39)
- 1. – Projet de lotissement dit « du Château de Beauregard » : avis du conseil municipal. • 1938
- 2. – Vente de matériaux. • 1938
- 3. – Vente d'un caveau désaffecté au cimetière de Préville. • 1938
- 4. – Classement dans la voirie urbaine et fixation des alignements généraux de la rue Emile-Moselly. • 1938
- 5. – Instance judiciaire : M. Giroux. • 1938
- 6. – Legs de M. le docteur Hypolitte à la ville de Nancy et à divers établissements. • 1938
- 7. – Acquisition d'immeubles : demande de déclaration d'utilité publique. • 1938
- 8. – Modification des alignements généraux de la rue Charles-III : avis après enquête. • 1938
- 9. – Prolongement de la rue des Tiercelins : avis après enquête. • 1938
- 10. – Modification des alignements généraux de la rue Saint-Thiébaut : avis après enquête. • 1938
- 11. – Demande de conversion d'une concession d'eau de source en concession d'eau de Moselle. • 1938
- 12. – École primaire supérieure et pratique de jeunes filles : indemnité de logement aux institutrices des cours préparatoires. • 1938
- 13. – Échange de terrains aux abords du réservoir de Saint-Charles. • 1938
- 14. – Projet de suppression de certains trains de voyageurs utilisés par le service postal : vœu du conseil municipal. • 1938
- 15. – Améliorations à réaliser à la gare de Nancy-Ville et aux abords : surtaxes locales temporaires. • 1938
- 16. – Emploi d'une subvention allouée à l'oeuvre des colonies de vacances sur le produit de la Loterie nationale : crédit d'urgence. • 1938
- 17. – Révision de marchés. • 1938
- 18. – Hospices civils : ouverture de crédit. • 1938
- 19. – Entretien des galeries filtrantes de Messein : marché de fournitures et travaux. • 1938
- 20. – Participation de la Ville à la construction d'un nouvel Hôtel des Postes. • 1938