4 novembre 1938 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (60)
- 1. – Société des pompes funèbres générales : avenant au contrat collectif de travail du personnel. • 1938
- 2. – Concerts du conservatoire de musique : prix des abonnements. • 1938
- 3. – Règlement des travaux d'aménagement du Grand Hôtel et du lycée Henri-Poincaré : devis modificatifs. • 1938
- 4. – Cession gratuite à la ville d'un égout collecteur rue André-Theuriet. • 1938
- 5. – Construction de la nouvelle école primaire supérieure et pratique de jeunes filles [dans le terrain de Nancy-Thermal] : approbation de l'avant-projet. • 1938
- 6. – Construction d'un réservoir d'eau stérilisée à Saint-Charles : révision de marché. • 1938
- 7. – Aménagement de dortoirs au lycée Henri-Poincaré. • 1938
- 8. – Hospices civils : crédits supplémentaires, révision des salaires du personnel, réalisation des valeurs provenant du legs de M. le docteur Hypolitte. • 1938
- 9. – Bureau de bienfaisance : crédits supplémentaires. • 1938
- 10. – Legs de Mlle Crampel à la ville de Nancy. • 1938
- 11. – Cession à l'État d'un terrain communal sis à Brabois. • 1938
- 12. – Caisse communale de retraites : modification du règlement. • 1938
- 13. – Demande des retraités de la Ville. • 1938
- 14. – Agrandissement du groupe scolaire Braconnot : adjudication de travaux. • 1938
- 15. – Vente d'un caveau désaffecté au cimetière du Sud. • 1938
- 16. – Demande d'autorisation d'installation de vitrine et d'enseigne. • 1938
- 17. – Personnel communal : prime de technicité. • 1938
- 18. – Personnel communal : relèvement du taux de l'indemnité temporaire. • 1938
- 19. – Personnel communal : modification du statut. • 1938
- 20. – Personnel communal : modification du statut et des cadres. • 1938