4 novembre 1938 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (60)
- 21. – Location de propriété communale : immeuble de la porte Saint-Nicolas. • 1938
- 22. – Abattoir et marché aux bestiaux : construction d'un local pour le stockage des suifs. • 1938
- 23. – Fourniture de paille de litière à l'abattoir. • 1938
- 24. – Autorisation d'ester en justice : M. Marc. • 1938
- 25. – Foire de mai : concours pour l'exécution des illuminations de 1939. • 1938
- 26. – Foire de mai : tarif des droits de place pour le cirque. • 1938
- 27. – Foire de mai : tarif de location des baraques métalliques. • 1938
- 28. – Foire de mai : adjudication du droit d'affichage pendant la période 1939-1941. • 1938
- 29. – Allocations compensatrices aux familles nombreuses. • 1938
- 30. – Agrandissement de l'école de garçons des Grands-Moulins : adjudication de travaux. • 1938
- 31. – Projet de construction de bains-douches [dans le quartier des Trois-Maisons]. • 1938
- 32. – Tramways, état actuel des relations avec la compagnie générale française de tramways : résultats d'exploitation de l'année 1937 et des deux premiers trimestres de l'année 1938. • 1938
- 33. – Tramways : nouvelle requête déposée par la compagnie générale française de tramways devant le conseil de préfecture interdépartemental de Meurthe-et-Moselle, Meuse et Vosges. • 1938
- 34. – Impression des procès-verbaux des séances du conseil municipal et du bulletin administratif !: demande de révision de prix. • 1938
- 35. – Révision de marchés de travaux et de fournitures. • 1938
- 36. – Acquisition de matériel à la société de la Foire-exposition de Nancy. • 1938
- 37. – Modification des limites territoriales des cantons de Nancy-Est et Nancy-Sud. • 1938
- 38. – Foire d'automne : organisation de la publicité et des fêtes. • 1938
- 39. – Demande de subvention. • 1938
- 40. – Agrandissement du groupe scolaire Émile-Gebhart. • 1938