4 novembre 1938 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (60)
- 41. – Stade de basket-ball de la Pépinière : délivrance des cartes d'entraînement. • 1938
- 42. – Acquisition de parcelles de terrains pour la réalisation d'alignements. • 1938
- 43. – Célébration du vingtième anniversaire de l'Armistice : ouverture de crédits. • 1938
- 44. – Crédits supplémentaires. • 1938
- 45. – Cession gratuite à la ville du sol de chaussées classées dans la voirie urbaine. • 1938
- 46. – Transfert de l'Office communal et départemental de placement : demande de subvention à l'État et au département. • 1938
- 47. – Marchés sur appels d'offres. • 1938
- 48. – Marchés sur appels d'offres. • 1938
- 49. – Secours à la veuve d'un employé municipal. • 1938
- 50. – Révision des listes électorales : désignation des délégués du conseil municipal. • 1938
- 51. – Demandes d'allocations militaires : avis du conseil municipal. • 1938
- 52. – Conservatoire de musique : renouvellement partiel de la commission de surveillance. • 1938
- 53. – Demandes de bourses communales. • 1938
- 54. – École nationale professionnelle et école primaire supérieure de garçons : demandes de subventions. • 1938
- 55. – Fondation Bailly : demandes de bourses. • 1938
- 56. – Demandes de bourses nationales : avis du conseil municipal. • 1938
- 57. – Pavillon Louise-Elisabeth : demande de subvention. • 1938
- 58. – Liquidations de pensions de retraites. • 1938
- 59. – École primaire supérieure et pratique de jeunes filles : indemnité de logement à une institutrice. • 1938
- 60. – Assistance obligatoire. • 1938