30 août 1938 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (39)
- 21. – Compagnie du gaz : installation d'une cabine pour détendeur. • 1938
- 22. – Marchés à la suite d'appels d'offres. • 1938
- 23. – Éclairage de l'auditorium de la Pépinière : marché à la suite d'appels d'offres. • 1938
- 24. – Construction du groupe scolaire intercommunal du Placieux : approbation du projet et demande de subvention à l'État. • 1938
- 25. – Réalisation d'une partie de l'emprunt de huit millions de francs. • 1938
- 26. – Projet de construction d'une usine de congélation à l'abattoir : résiliation de la convention. • 1938
- 27. – École primaire supérieure de garçons : création d'un emploi de directeur des études. • 1938
- 28. – École primaire supérieure de garçons de Nancy : création d'un poste de lettres. • 1938
- 29. – Garantie par la Ville d'une manifestation organisée par le comité lorrain de basket-ball. • 1938
- 30. – Répartition entre la Ville de Nancy et la direction régionale des assurances sociales des dépenses de chauffage de l'immeuble, 3 rue Henri-Bazin. • 1938
- 31. – Révision de la liste électorale du tribunal et de la chambre de commerce : désignation des délégués du conseil municipal. • 1938
- 32. – Demande d'allocations militaires : avis du conseil municipal. • 1938
- 33. – Demande de sursis d'incorporation : avis du conseil municipal. • 1938
- 34. – Demandes de subventions communales pour l'École départementale d'accouchements. • 1938
- 35. – Demandes d'augmentation des subventions communales pour l'École régionale d'infirmières. • 1938
- 36. – Demande de bourse nationale à l'École nationale vétérinaire d'Alfort : avis du conseil municipal. • 1938
- 37. – Demande de bourse nationale pour l'École nationale professionnelle de Nancy : avis du conseil municipal. • 1938
- 38. – Liquidations de pensions de retraites. • 1938
- 39. – Assistance obligatoire. • 1938