12 février 1937 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (59)
- 1. – Création d'un groupe scolaire intercommunal au Placieux : acquisition de terrain. • 1937
- 2. – Création d'un groupe scolaire intercommunal au Placieux : programme du concours à ouvrir entre architectes. • 1937
- 3. – Extension provisoire de l'École primaire supérieure et pratique de jeunes filles. • 1937
- 4. – Transfert de l'École primaire supérieure et pratique de jeunes filles : programme du concours à ouvrir entre architectes. • 1937
- 5. – Foire de mai : marché pour l'exécution de la décoration lumineuse. • 1937
- 6. – Vente d'un document désaffecté du cimetière de Préville. • 1937
- 7. – Marchés à la suite d'appels d'offres. • 1937
- 8. – Réparation de dommages causés par une manifestation : part contributive de l'État. • 1937
- 9. – Fourniture d'eau aux communes suburbaines : transaction pour le paiement de l'impôt. • 1937
- 10. – Crédit d'urgence. • 1937
- 11. – Transformation de l'Hôtel de Ville : établissement des devis estimatifs. • 1937
- 12. – Liquidation de pension retraite. • 1937
- 13. – Projet de lotissement : avis du conseil municipal. • 1937
- 14. – École de plein air : fixation du taux de la redevance à payer par les familles. • 1937
- 15. – Instance judiciaire : M. Clusy. • 1937
- 16. – Instance judiciaire : Compagnie des chemins de fer de l'Est. • 1937
- 17. – Établissement de trottoirs : crédit d'urgence. • 1937
- 18. – Abattoir et marché aux bestiaux : fourniture de paille de litière. • 1937
- 19. – Domaine de Saurupt : vente de terrain. • 1937
- 20. – Congrès des médecins aliénistes et neurologistes : demande de subvention. • 1937