16 avril 1937 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (51)
- 1. – Legs de Mme veuve Evrard à la Ville de Nancy. • 1937
- 2. – Cotes irrécouvrables. • 1937
- 3. – Entretien du jardin de l'École d'infirmières de l'Union des femmes de France. • 1937
- 4. – Échange de terrains pour l'ouverture du boulevard Joffre : observations préfectorales. • 1937
- 5. – Foire de mai : révision du prix de construction des baraques. • 1937
- 6. – Marchés sur appels d'offres. • 1937
- 7. – Vente d'un monument au cimetière de Préville. • 1937
- 8. – Construction d'un auditorium à la Pépinière. • 1937
- 9. – Écoles municipales : création d'emplois. • 1937
- 10. – Révision de marchés. • 1937
- 11. – Électrification de la Pépinière et illumination de divers bâtiments publics : marchés sur appels d'offres. • 1937
- 12. – Location de propriétés communales et éviction de locataire. • 1937
- 13. – Droits de voirie : dégrèvement et remboursements. • 1937
- 14. – Ouverture de la rue Charles-Sadoul : déclaration d'utilité publique. • 1937
- 15. – Hospices civils : crédits supplémentaires. • 1937
- 16. – Bureau de bienfaisance : donation de M. le docteur Hamant. • 1937
- 17. – Bureau de bienfaisance : ouverture de crédits. • 1937
- 18. – Société d'habitations à bon marché de l'Est : extension de la garantie accordée par la Ville. • 1937
- 19. – Concerts du conservatoire : modifications de l'horaire et du prix des places. • 1937
- 20. – Eau de Moselle : dégrèvements de redevances. • 1937