16 avril 1937 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (51)
- 41. – Renforcement du réseau de distribution d'eau de Moselle : demande de l'entrepreneur. • 1937
- 42. – Agrandissement du Lycée Jeanne-d'arc : règlement des travaux. • 1937
- 43. – Commission des prix Jaillon et Bailly : nominations. • 1937
- 44. – Demandes d'allocations militaires : avis du conseil municipal. • 1937
- 45. – Demande de bourse communale pour le lycée Henri-Poincaré. • 1937
- 46. – Demande de trousseau en faveur d'un élève de l'École du service de santé militaire : avis du conseil municipal. • 1937
- 47. – Demande de trousseau en faveur d'un élève de l'école Polytechnique : avis du conseil municipal. • 1937
- 48. – Concours pour la construction du groupe scolaire intercommunal du Placieux : désignation des délégués du conseil municipal au jury. • 1937
- 49. – Concours pour la construction de la nouvelle école primaire supérieure de jeunes filles : désignation des délégués du conseil municipal au jury. • 1937
- 50. – Demandes de sursis d'incorporation : avis du conseil municipal. • 1937
- 51. – Liquidations de pensions retraites. • 1937