28 juin 1937 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (33)
- 1. – Location de propriétés communales. • 1937
- 2. – Alignements généraux de la rue Dauphine : résultats de l'enquête. • 1937
- 3. – Acquisition de parcelle de terrain pour la réalisation d'alignement. • 1937
- 4. – Autorisation d'ester en justice contre M. Rothlisberger. • 1937
- 5. – Hospices civils : révision des prix de journée et de pension. • 1937
- 6. – Hospices civils et Maison des Orphelines : ouverture de crédits. • 1937
- 7. – Modifications du statut et des cadres du personnel et des cadres du personnel de divers services municipaux. • 1937
- 8. – Règlement général du personnel auxiliaire. • 1937
- 9. – Reconstruction du pont du Montet : règlement définitif des travaux. • 1937
- 10. – Maison des Orphelines : ouverture d'un crédit. • 1937
- 11. – Eau de Moselle : concours pour la création d'un réservoir sur pressé à Beau regard. • 1937
- 12. – Tramways : étude de la situation, décisions à prendre concernant l'exploitation à partir du 1er juillet 1937. • 1937
- 13. – Demandes de subventions. • 1937
- 14. – Subventions aux sociétés sportives. • 1937
- 15. – École annexe de l'école normale d'instituteurs : création d'emploi. • 1937
- 16. – Marchés sur appels d'offres. • 1937
- 17. – Vente de vieux matériaux. • 1937
- 18. – Vœu relatif à l'organisation de la défense passive. • 1937
- 19. – Musée lorrain : concours de la Ville. • 1937
- 20. – Personnel de l'octroi : apurement du compte de la masse d'uniforme. • 1937