2 août 1937 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (32)
- 1. – Ouverture de la rue Charles-Sadoul : résultats de l'enquête parcellaire. • 1937
- 2. – Ouverture de la rue Charles-Sadoul : autorisation d'ester en justice. • 1937
- 3. – Marchés sur appels d'offres. • 1937
- 4. – Vente d'un monument au cimetière de Préville. • 1937
- 5. – Octroi : perception par voie d'abonnement des droits à acquitter par les chasseurs. • 1937
- 6. – Eau de Moselle : demande de réduction de prix pour le Lido. • 1937
- 7. – Bureau d'octroi de la rue de Strasbourg : renouvellement de bail. • 1937
- 8. – Eau de Moselle : fourniture de courant aux turbines de Messein, avenant à la convention. • 1937
- 9. – Théâtre municipal : modification du cahier des charges. • 1937
- 10. – Acquisitions de parcelles de terrain pour la réalisation d'alignements. • 1937
- 11. – Vente de terrains au parc de Saurupt. • 1937
- 12. – Construction d'un tronçon d'égout chemin du Haut-de-Chèvre. • 1937
- 13. – Hospices civils : legs de Mademoiselle Couval Marie-Eugènie. • 1937
- 14. – Bureau de bienfaisance : ouverture de crédit. • 1937
- 15. – Installation d'un poste transformateur d'électricité. • 1937
- 16. – Aménagement de nouvelles classes au lycée Henri-Poincaré : approbation du devis et ouverture de crédit. • 1937
- 17. – Aménagements à réaliser au lycée Jeanne-d'Arc : approbation de devis et ouverture d'un crédit d'urgence. • 1937
- 18. – Timbre des affiches : modification du tarif de l'impôt perçu au profit de la Ville. • 1937
- 19. – Extension provisoire de l'Hôtel de Ville : transfert du standard téléphonique, approbation du devis. • 1937
- 20. – Révision de marchés. • 1937