31 août 1936 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (46)
- 1. – Liquidations de pensions de retraite. • 1936
- 2. – Legs de Mme Klein veuve Dumont à la Ville de Nancy : acceptation définitive. • 1936
- 3. – Autorisation d'ester en justice : M. Marcel Parmentier contre la Ville de Nancy. • 1936
- 4. – Location de propriétés communales. • 1936
- 5. – Défense passive : aménagement d'un poste de secours à Santifontaine. • 1936
- 6. – Hospices civils : révision générale des traitements et salaires du personnel hospitalier et ouverture de crédits. • 1936
- 7. – Hospices civils : relèvement des prix de journée et de pension. • 1936
- 8. – Hospices civils : allocation à la veuve d'un employé. • 1936
- 9. – Hospices civils : emploi des économies réalisées par application des décrets-lois. • 1936
- 10. – Hospices civils, succession de Mme veuve Collet née Vigneron : achats de rente. • 1936
- 11. – Bureau de bienfaisance : ouverture de crédit et réalisation de valeurs. • 1936
- 12. – Série officielle des prix de la Ville de Nancy : ratification du nouveau bordereau des salaires et approbation de l'annexe modificative. • 1936
- 13. – Marchés sur appel d'offres. • 1936
- 14. – Vente d'un monument désaffecté au cimetière de Préville. • 1936
- 15. – Construction d'un réservoir d'eau stérilisée à Saint-Charles : adjudication de travaux et de fournitures. • 1936
- 16. – Adjudication des travaux de réfection d'allées au cimetière du Sud. • 1936
- 17. – Adjudication des travaux d'agrandissement de l'abattoir et du marché aux bestiaux. • 1936
- 18. – Adjudication des travaux d'aménagement de terrains de sport. • 1936
- 19. – Échange de parcelles de terrain pour l'ouverture du boulevard Joffre. • 1936
- 20. – Acquisition de parcelles de terrain pour la réalisation d'alignements. • 1936