22 octobre 1936 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (39)
- 21. – Aménagement de nouvelles salles de classes. • 1936
- 22. – Installation de taxiphones. • 1936
- 23. – Situation de Nancy-Thermal. • 1936
- 24. – Demande de subvention. • 1936
- 25. – Congrès de la Fédération nationale des travailleurs de l'État : imputation de subvention. • 1936
- 26. – Crédits supplémentaires. • 1936
- 27. – Office départemental et municipal de placement : projet de budget de 1937. • 1936
- 28. – Groupe scolaire Émile-Gebbart : création d'emplois. • 1936
- 29. – Extension du groupe scolaire provisoire du Placieux : accord avec la commune de Villers. • 1936
- 30. – Exploitation de la Compagnie générale française de tramways : mesures spéciales et provisoires pour essayer d'assurer la continuité de l'exploitation. • 1936
- 31. – Demandes d'allocations militaires : avis du conseil municipal. • 1936
- 32. – Institut agricole d'Algérie : demande de bourse communale. • 1936
- 33. – École régionale d'infirmières : demande de subvention communale. • 1936
- 34. – Lycée Henri-Poincaré : demande de subvention. • 1936
- 35. – Lycée Jeanne-d'Arc : demande de bourse communale. • 1936
- 36. – Demande de bourses communales pour l'École spéciale de radioélectricité. • 1936
- 37. – Demande de bourse communale pour l'École polytechnique. • 1936
- 38. – Demandes de bourses pour l'École spéciale militaire : avis du conseil municipal. • 1936
- 39. – Demande de bourse pour l'Institut national agronomique : avis du conseil municipal. • 1936