18 octobre 1935 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (35)
- 21. – Installation d'un poste transformateur d'électricité. • 1935
- 22. – Entretien des jardins de l'Hôpital militaire. • 1935
- 23. – Personnel communal : modifications du statut. • 1935
- 24. – Location de propriété communale. • 1935
- 25. – Marchés sur appels d'offres. • 1935
- 26. – Installation de turbines aux usines élévatoires de Messein : exécution des travaux des 11e et 12e lots. • 1935
- 27. – Office municipal et départemental de placement : projet de budget de 1936. • 1935
- 28. – Création d'un jardin d'enfants à l'emplacement du Bastion de Vaudémont : approbation des nouveaux plans et devis. • 1935
- 29. – Bourses à l'École nationale professionnelle : emploi des revenus du legs Fabricius. • 1935
- 30. – Exploitation des tramways : communication de l'administration. • 1935
- 31. – Demandes d'allocations militaires : avis du conseil municipal. • 1935
- 32. – Demandes de bourse pour l'École régionale d'infirmières. • 1935
- 33. – École primaire supérieure de garçons : demandes de bourses communales. • 1935
- 34. – Demandes de bourses pour l'École spéciale militaire : avis du conseil municipal. • 1935
- 35. – Demandes de bourses pour l'École polytechnique : avis du conseil municipal. • 1935