6 février 1934 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (51)
- 20. – Travaux d'amélioration à exécuter au lycée Henri-Poincaré, approbation de devis : modalités de paiement et autorisation de mise en adjudication. • 1934
- 21. – Agrandissement du lycée Jeanne-d'Arc : demande de déclaration d'utilité publique. • 1934
- 22. – Agrandissement du groupe scolaire Émile-Gebhart : demande de déclaration d'utilité publique. • 1934
- 23. – Caisse de Crédit municipal : crédits supplémentaires. • 1934
- 24. – Legs de M. Haingray à la Ville de Nancy. • 1934
- 25. – Bureau de bienfaisance : crédit supplémentaire. • 1934
- 26. – Marchés sur appels d'offres. • 1934
- 27. – Installation de turbines aux usines élévatoires de Messein : travaux complémentaires. • 1934
- 28. – Vente des fumiers de l'abattoir. • 1934
- 29. – Liquidation de pension de retraite. • 1934
- 30. – Locations de propriétés communales. • 1934
- 31. – Hospices civils : vente des valeurs et immeubles provenant de la succession de M. Belaizoux. • 1934
- 32. – Extension du service télégraphique de nuit : vœu du conseil municipal. • 1934
- 33. – Acquisition d'outillage pour l'École supérieure de garçons : emploi d'une subvention de l'État. • 1934
- 34. – Acquisition de parcelles de terrain par suite d'alignements. • 1934
- 35. – Série officielle des prix : révision des coefficients. • 1934
- 36. – Réimpression de la série officielle des prix de la Ville de Nancy. • 1934
- 37. – Commission extra-municipale des dénomination de rues : désignation de nouveaux membres. • 1934
- 38. – Fonds départemental de chômage : désignation des délégués à la commission locale. • 1934
- 39. – Demandes d'allocations militaires : avis du conseil municipal. • 1934