20 mars 1934 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (47)
- 1. – Lutte contre le chômage, travaux de terrassement à exécuter au bastion de Vaudémont : marché sur appels d'offres. • 1934
- 2. – Prolongement de la rue Maréchal-Exelmans : modification d'alignements généraux et convention avec la commune de Vandœuvre • 1934
- 3. – Prolongement de la rue de Mon-Désert : modification de la date de prise de possession d'un immeuble. • 1934
- 4. – Prolongement de la rue de Mon-Désert : adjudication de travaux. • 1934
- 5. – Lutte contre le chômage : établissement de canalisations d'eau et d'égout boulevard d'Austrasie. • 1934
- 6. – Écoles provisoires du Placieux : création de nouvelles classes. • 1934
- 7. – École de garçons Didion : création d'un septième emploi d'instituteur. • 1934
- 8. – Ouverture d'écoles temporaires à Gentilly. • 1934
- 9. – École de plein air et colonie scolaire de Gentilly : marchés sur appels d'offres. • 1934
- 10. – École de plein air : fixation du taux de la redevance à payer par les familles. • 1934
- 11. – Programme de signalisation : emploi du legs Burgaux. • 1934
- 12. – Construction de l'École primaire supérieure de garçons : demande de réduction de retenue de garantie. • 1934
- 13. – Application au personnel communal de la législation sur les assurances sociales. • 1934
- 14. – Location de propriété communale. • 1934
- 15. – Projet de transfert de bail. • 1934
- 16. – Demande de dérogation au repos hebdomadaire. • 1934
- 17. – Agrandissement du Musée lorrain : approbation de devis et adjudication de travaux. • 1934
- 18. – Cotes irrécouvrables et dégrèvements. • 1934
- 19. – Commissariat de police : élévation de classe. • 1934
- 20. – Subventions pour constructions scolaires : vœu du conseil municipal. • 1934