20 mars 1934 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (47)
- 41. – Communication au sujet de la défense passive. • 1934
- 42. – Demande de sursis d'incorporation : avis du conseil municipal. • 1934
- 43. – Demandes d'allocations militaires : avis du conseil municipal. • 1934
- 44. – École primaire supérieure et pratique de jeunes filles : demande de bourses de demi-pensionnat. • 1934
- 45. – Demande présentée par la veuve d'un ancien employé municipal. • 1934
- 46. – Pavillon Louise-Élisabeth : demande de complément de subvention. • 1934
- 47. – Aménagement du bastion de Vaudémont : désignation des délégués du Conseil au jury du concours. • 1934