16 mai 1934 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (53)
- 1. – Communications de deux états de dépenses imprévues. • 1934
- 2. – Suppression de l'allocation attribuée aux communes par suite de la suppression du budget des cultes : vœu du conseil municipal. • 1934
- 3. – Avenant à la convention passée avec la Société de Nancy-Thermal et souscription par la Ville d'actions privilégiées. • 1934
- 4. – Reconstruction du Pont du Montet. • 1934
- 5. – Élargissement du passage inférieur de la rue de Boudonville. • 1934
- 6. – Acquisition et cessions de parcelles de terrain et d'immeuble pour alignements et ouverture de nouvelles rues. • 1934
- 7. – Collecte et incinération des ordures ménagères. • 1934
- 8. – Agrandissement du lycée Jeanne-d'Arc, demande de déclaration d'utilité publique : résultats d'enquête. • 1934
- 9. – Agrandissement du groupe scolaire Émile-Gebhart, demande de déclaration d'utilité publique : résultats de l'enquête. • 1934
- 10. – Mise en état de la sépulture de M. Burgaux : bienfaiteur de la Ville de Nancy. • 1934
- 11. – Compagnie lorraine d'électricité : demande d'installation d'un poste transformateur boulevard Joffre et de déplacement du poste de la place du Bon-Coin. • 1934
- 12. – Terrasse des Vosges : classement et cession gratuite à la Ville en vue de l'aménagement d'un square. • 1934
- 13. – Fréquentation des écoles de la Ville par des enfants des communes suburbaines. • 1934
- 14. – Distribution de récompenses de fin d'année aux élèves des écoles municipales. • 1934
- 16. – École de filles des Trois-Maisons : création d'emploi. • 1934
- 17. – Conservatoire de musique : budget primitif de 1935. • 1934
- 18. – Conservatoire de musique : répartition d'une subvention de l'état. • 1934
- 19. – École municipale des Beau-Arts et des Arts appliqués : budget primitif de l'exercice 1935. • 1934
- 20. – Amicale des aveugles de guerre de l'Est : demande de subvention. • 1934
- 21. – Groupement de Lorraine de la Fédération nationale des amputés de France:: demande de subvention. • 1934