16 mai 1934 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (53)
- 44. – Cession de matériaux. • 1934
- 45. – Eau de Moselle : alimentation de la commune d'Essey. • 1934
- 46. – Collecte et incinération des ordures ménagères. • 1934
- 47. – Subvention d'études pour l'École nationale supérieure des Beaux-Arts de Paris. • 1934
- 48. – Désignation des représentants de la Ville de Nancy au conseil d'administration et aux assemblées générales de la Société de Nancy-Thermal. • 1934
- 49. – Dégagement de la porte de la Craffe. • 1934
- 50. – Formation de la liste du jury en matière criminelle : désignation des délégués du conseil municipal. • 1934
- 51. – Demandes de sursis d'incorporation : avis du conseil municipal. • 1934
- 52. – Demandes d'allocations militaires : avis du conseil municipal. • 1934
- 53. – Demandes de bourses nationales pour l'École nationale d'Arts et Métiers de Chalons : avis du conseil municipal. • 1934
- 54. – Pavillon Louise-Élisabeth : demande de subvention. • 1934
- 55. – Secours à des veuves d'employés communaux. • 1934
- 56. – Assistance obligatoire. • 1934