26 juin 1934 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (46)
- 1. – Manifestation commerciale du 30 juin : exonération des droits de voirie. • 1934
- 2. – Transfert des musées : adjudication des travaux de transformation du pavillon de la place Stanislas et de l'immeuble 4 rue Stanislas. • 1934
- 3. – Construction de bureaux d'octroi boulevard Joffre : approbation du projet, imputation de la dépense et convention avec la Compagnie de l'Est. • 1934
- 4. – Demande d'installation d'un dépôt d'essence de térébenthine : avis du conseil municipal. • 1934
- 5. – Réfection des voies publiques : affectation de crédits. • 1934
- 6. – Autorisation de dépôt sur un terrain communal du produit de dragages de la Meurthe. • 1934
- 7. – Demande de rétablissement de la piste cavalière de la pépinière. • 1934
- 8. – Érection d'un monument à la mémoire du roi Albert Ier. • 1934
- 9. – Compte administratif de l'exercice 1933. • 1934
- 10. – Budget additionnel de 1934. • 1934
- 11. – Indemnités de logement à des directeurs d'école et à un instituteur. • 1934
- 12. – Indemnité spéciale aux instituteurs et institutrices de plein air. • 1934
- 13. – Agrandissement du lycée Jeanne-d'Arc : adjudication des travaux. • 1934
- 14. – Personnel de la police : versement à la caisse des retraites du douzième du premier traitement. • 1934
- 15. – Mécanisation des services municipaux. • 1934
- 16. – Bureau de bienfaisance : legs de M. Oury. • 1934
- 17. – Hospices civils : legs de Mme veuve Fiot. • 1934
- 18. – Hospices civils : transformation du service des contagieux de l'hôpital Maringer. • 1934
- 19. – Hospices civils : application du personnel hospitalier de la législation sur les assurances sociales. • 1934
- 20. – Hospices civils : aménagement du service d'hospitalisation du centre anticancéreux. • 1934