8 février 1933 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (47)
- 41. – École des beaux-arts et école primaire supérieure de garçons : attribution des bourses de la fondation Coste. • 1933
- 42. – École primaire supérieure et pratique de jeunes filles : demandes de bourses. • 1933
- 43. – École professionnelle de l'Est : demande de subvention. • 1933
- 44. – Lycée Henri-Poincaré : demande de subvention. • 1933
- 45. – Demande de bourse communale pour l'École régionale d'infirmières. • 1933
- 46. – Demande de bourse communale pour l'École départementale d'accouchement. • 1933
- 47. – Assistance obligatoire. • 1933