15 octobre 1931 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (49)
- 1. – Orientation professionnelle : compte-rendu de l'exercice 1930-1931. • 1931
- 2. – Prorogation des règlement et tarif de l'Octroi. • 1931
- 3. – Personnel communal : application de la loi sur les assurances sociales. • 1931
- 4. – Acquisition d'un terrain boulevard d'Haussonville : régularisation. • 1931
- 5. – Projet de déclassement du chemin d'intérêt commun n°50 embranchement n°2. • 1931
- 6. – Eau de Moselle : réduction de redevance. • 1931
- 7. – Eau de Moselle : convention avec l'État pour la fourniture d'eau aux logements de sous-officiers. • 1931
- 8. – Eau de Moselle : tarif spécial pour la cité universitaire. • 1931
- 9. – Eau de Moselle : alimentation de l'asile de Maréville. • 1931
- 10. – Legs de Mme Veuve Bauvieux à la Ville de Nancy. • 1931
- 11. – Conservatoire de musique : modification du budget de 1932. • 1931
- 12. – Suppléments de crédits. • 1931
- 13. – Prolongement de la rue de Mon-Désert : demande de déclaration d'utilité publique, avis après enquête. • 1931
- 14. – Prolongement de la rue de Mon-Désert : acquisition de terrain. • 1931
- 15. – Réfection des voies publiques : modification du programme des travaux. • 1931
- 16. – Création d'un lotissement rue du Vieil-Aître : avis du conseil municipal. • 1931
- 17. – Création d'un lotissement rue de Médreville : avis du conseil municipal. • 1931
- 18. – Taxe municipale sur les chiens. • 1931
- 19. – Extension des galeries filtrantes de Messein : demande de l'entrepreneur. • 1931
- 20. – Usine élévatoire de Messein : prises particulières de courant électrique. • 1931