4 août 1931 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (46)
- 1. – École de plein air à la colonie scolaire de Gentilly. • 1931
- 2. – Communication d'un état de dépenses imprévues. • 1931
- 3. – Personnel de la police : modification des cadres et du barême des traitements. • 1931
- 4. – Personnel communal : relèvement du taux des allocation familiales. • 1931
- 5. – Prolongement de la rue de Mon-Désert : acquisition de parcelles de terrain. • 1931
- 6. – Prolongement de la rue Maréchal-Oudinot : acquisition de terrain. • 1931
- 7. – Prolongement du boulevard Georges Clémenceau : acquisition de terrain. • 1931
- 8. – Alignements partiels : rue de la Côte. • 1931
- 9. – Alignement partiels Chemin du Haut-de-Chèvre. • 1931
- 10. – Échange de terrains (sentier de la Croix-d'Auyot, boulevard de Scarpone). • 1931
- 11. – Régime fiscal des théâtres de province : vœu du conseil municipal. • 1931
- 12. – Emploi d'une subvention de la Chambre de Commerce en faveur des cours professionnels : crédit d'urgence. • 1931
- 13. – Construction du groupe scolaire de Buthegnémont : échange de terrains. • 1931
- 14. – Construction d'un groupe scolaire à Buthegnémont : programme du concours. • 1931
- 15. – Échange de terrains ruelle Saint-Antoine. • 1931
- 16. – Dénomination de rues à la cité-jardins de la Chiennerie, au lotissement Deville, au parc de Viray, aux voies comportant le nom « des Sables » : boulevard du Maréchal-Joffre, rue de l'Abbé-lemire, rue Joseph-Cugnot, rue Charles-Welche, rue Baron-Buquet, avenue du Général-Mangin, rue de la Paix, rue de la Prévoyance, rue des jardins, rue d'Epinal, rue de Roubaix, rue de Domremy, rue d'Amance, rue de Vittel, rond-point des Familles, avenue de Brabois, rue André-Theuriet, rue Mathias-Schiff, rue des Feyen. • 1931
- 17. – Compagnie lorraine d'électricité : statut du personnel. • 1931
- 18. – Cession d'un terrain à l'État pour l'agrandissement du champ de manœuvres de l'Armée à Villers-lès-Nancy. • 1931
- 19. – Agrandissement du lycée Jeanne-d'Arc. • 1931
- 20. – Instance judiciaire : Mlle Robichon. • 1931