26 novembre 1931 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (43)
- Félicitations au Docteur Michel. • 1931
- 1. – Rapport de crédits. • 1931
- 2. – Lutte contre le chômage : désaffection de crédits, ouverture d'un crédit d'urgence. • 1931
- 3. – Règlement de la Caisse de chômage : modification. • 1931
- 4. – Crédit d'urgence. • 1931
- 5. – Acquisition de matériel d'incendie : demande de subvention à l'état. • 1931
- 6. – Recherche d'eaux de sources dans la forêt de Haye : ouverture d'un crédit d'urgence. • 1931
- 7. – Grosses réparations au lycée Henri-Poincarré : devis modification. • 1931
- 8. – Grosses réparations au lycée Henri-Poincarré : approbation d'un nouveau devis et demande de subvention à l'État. • 1931
- 9. – Travaux de couverture des bâtiments de l'université : demande d'emploi du rabais d'adjudication. • 1931
- 10. – Personnel communal : révision des cadres du statut et du barème des traitements. • 1931
- 11. – Budget primitif de 1932. • 1931
- 12. – Concours pour la construction du groupe scolaire de Buthegnémont : primes supplémentaires aux concurrents. • 1931
- 13. – Écoles primaires : répartition des six jours de congés mobiles. • 1931
- 14. – Écoles primaires : demandes de créations d'emplois. • 1931
- 15. – Acquisition d'une propriété à Vandoeuvre. • 1931
- 16. – Demande d'établissement d'une borne-fontaine d'eau de Moselle à Vandoeuvre. • 1931
- 17. – Foire de mai : acquisition de la construction des baraques. • 1931
- 18. – Hospices civils : budget primitif de l'exercice 1932. • 1931
- 19. – Bureau de bienfaisance : budget primitif de l'exercice 1932. • 1931