13 juin 1930 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (34)
- 21. – Installation d'un poste transformateur au lycée Henri-Poincaré. • 1930
- 22. – Ancienne église Saint-Pierre : demande du département. • 1930
- 23. – Modification à la ligne de tramways Maxéville (rue Courbet) – Gare. • 1930
- 24. – Modification du terminus de la ligne de tramways Nancy-Dombasle. • 1930
- 25. – Règlement de la Caisse communale de retraites : observations ministérielles. • 1930
- 26. – Urinoirs publics. • 1930
- 27. – Survol de Nancy la nuit par des avions. • 1930
- 28. – Pavillon Louise-Elisabeth. • 1930
- 29. – Bourses à l'École du service de santé militaire. • 1930
- 30. – Bourses à l'École nationale des arts et métiers de Châlons. • 1930
- 31. – Bourse à l'École du service de santé de la marine. • 1930
- 32. – Bourses communales pour l'École régionale d'infirmières. • 1930
- 33. – Demandes d'allocations militaires : avis du conseil municipal. • 1930
- 34. – Demandes de sursis d'incorporation : avis du conseil municipal. • 1930