26 septembre 1930 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (40)
- 21. – Marchés de gré à gré. • 1930
- 22. – Vente d'un caveau au cimetière de Préville. • 1930
- 23. – Vente d'un monument désaffecté au cimetière de Préville. • 1930
- 24. – Liquidations de pensions de retraites et allocations complémentaires. • 1930
- 25. – Amélioration de la distribution des eaux de Moselle : demande d'emploi du rabais d'adjudication. • 1930
- 26. – Eau de Moselle : nouveaux tarifs de consommation à partir du 1er janvier 1931. • 1930
- 27. – Construction et reconstruction d'égoûts. • 1930
- 28. – Acquisition de matériel de voirie. • 1930
- 29. – Programme de réfection des voies publiques : 1re tranche de travaux. • 1930
- 30. – Transfert du musée de peinture et de sculpture. • 1930
- 31. – Agrandissement d'écoles et création de nouveaux groupes scolaires. • 1930
- 32. – Rattachement au territoire de Nancy d'une partie des territoires des communes de Vandoeuvre, Villers et Laxou. • 1930
- 33. – Emprunts : demande d'autorisation. • 1930
- 34. – Square de la rue de Serre. • 1930
- 35. – Alimentation des écoles en eau de source. • 1930
- 36. – Personnel communal, conseil de discipline : désignation d'un délégué du conseil municipal. • 1930
- 37. – Pavillon Louise-Elisabeth : demandes de subventions. • 1930
- 38. – Bourses à l'École Polytechnique. • 1930
- 39. – Bourse à l'École spéciale militaire. • 1930
- 40. – Demandes d'allocations militaires : avis du conseil municipal. • 1930