28 juin 2021 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (73)
- 41. – MBA - Partenariat avec l'Opéra de Lorraine • 2021
- 42. – Travaux de rénovation de la Médiathèque Manufacture • 2021
- 43. – Cession de droits patrimoniaux sur les oeuvres de Claude Weisbuch • 2021
- 44. – Attribution de subventions d'équipement aux MJC - Exercice 2021 - 2ème phase • 2021
- 45. – Subventions aux associations d'Éducation Populaire et de Jeunesse-3ème phase • 2021
- 46. – Subventions aux associations sportives-4ème phase • 2021
- 47. – Participation des Educateurs Territoriaux des Activités Physiques et Sportives de la Ville de Nancy dans les écoles primaires publiques de la Ville de Nancy • 2021
- 48. – Subventions à des associations - domaine mémoire patriotique • 2021
- 49. – "En Mai, faites l'Europe" 2021 - Format virtuel • 2021
- 50. – Accueil dans les services municipaux de la VDN de stagiaires des villes jumelées • 2021
- 51. – Bourses d'études pour des étudiants des villes jumelées • 2021
- 52. – Programme d'accueil d'apprentis des villes jumelées - Convention modificative • 2021
- 53. – Subvention à l'association des Cours d'été pour Etudiants Etrangers • 2021
- 54. – Subventions aux structures associatives solidaires de Nancy • 2021
- 55. – Subventions aux associations dans le domaine de la Santé Publique • 2021
- 56. – Subvention aux associations oeuvrant pour l'intégration de l'animal dans la ville • 2021
- 57. – Plan Climat Énergie Territorial – Valorisation des Certificats d'Économie d'Énergie – Convention de partenariat Plan Climat Air Énergie Territorial – Prolongation de la 4ème période nationale 2018 – 2020 sur l'année 2021. • 2021
- 58. – Extension du réseau de chauffage urbain - Secteur Serres Municipales, 106 bld Lobau à Nancy • 2021
- 59. – Constitution du groupement de commande entre la ville de Nancy et le Centre Communal d'Action Sociale de Nancy. Accord-cadre de marchés annuels de travaux sur des bâtiments et des sites. • 2021
- 60. – Nouveau Bail Emphytéotique - VDN - Ball-Trap de Maron • 2021