28 juin 2021 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (73)
- 61. – Bilan des acquisitions et cessions réalisées en 2020 par la Ville de Nancy et les organismes liés à la Ville de Nancy par une convention • 2021
- 62. – Tarification des services municipaux • 2021
- 63. – Mise à disposition d'un agent municipal auprès du CCAS • 2021
- 64. – Convention avec le Centre de Gestion de la Meurthe et Moselle • 2021
- 65. – Mise à disposition d'un agent métropolitain • 2021
- 66. – Versement de l'aide financière individuelle du Fonds d'Insertion pour les Personnes Handicapées de la Fonction Publique aux apprentis en situation de handicap • 2021
- 67. – Constitution d'un groupement de commandes MGN et VDN marchés publics de prestations de traiteurs • 2021
- 68. – Marché de prestations de surveillance et de gardiennage des sites et manifestations VDN • 2021
- 69. – Location-Maintenance de photocopieurs - Avenant n°2 • 2021
- 70. – Marché de location maintenance de photocopieurs - AOO • 2021
- 71. – Accord-cadre d'achat de matériels spécifiques aux Espaces Verts AOO • 2021
- 72. – Marché de nettoyage des locaux de la Ville de Nancy - AOO • 2021
- 73. – Accord-cadre de transport d'oeuvres d'art - AOO • 2021