14 mai 2018 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (49)
- V-21. – Mise en oeuvre de la subvention FISAC "opération collective en milieu urbain" • 2018
- V-22. – Secteur rue de Mon Désert - Exonération des droits d'enseigne, de terrasse et d'étalage • 2018
- V-23. – Versement d'une subvention de fonctionnement et mise à disposition d'un agent municipal à la Mission Locale du Grand-Nancy - Convention entre la ville de Nancy et la Mission Locale du Grand Nancy • 2018
- V-24. – Convention cadre de Gestion Urbaine de Proximité • 2018
- V-25. – Avis sur la cession par la Société Lorraine d'Habitat de 34 logements implantés à Nancy • 2018
- V-26. – Attribution des primes de ravalement • 2018
- VI-27. – Ecoles en immersion bilingue - Convention avec l'Education nationale et bourses d'études pour deux enseignants • 2018
- VI-28. – Concours d'éloquence d'établissements d'éducation prioritaire de Meurthe-et-Moselle et des Vosges : partenariat de la Ville de Nancy • 2018
- VI-29. – Participation de la Ville de Nancy aux dépenses de fonctionnement des établissements d,enseignement privé du 1er degré sous contrat d,association pour l,année 2018 • 2018
- VI-30. – Transports collectifs organisés dans le cadre des activités de la Ville de Nancy - Appel d,offres ouvert • 2018
- VI-31. – Attribution de subventions au titre de la délégation jeunesse et du secteur socio-éducatif • 2018
- VI-32. – Attribution de subventions d'équipements aux MJC • 2018
- VI-33. – Attribution de subventions d'équipements à 11 associations sportives • 2018
- VI-34. – Attribution de subventions aux associations sportives au titre de l'année 2018 • 2018
- VI-35. – Mai de l'Europe 2018 • 2018
- VI-36. – Attribution de subventions au titre des Relations Internationales • 2018
- VI-37. – Attribution de subventions à des associations patriotiques et militaires • 2018
- VII-38. – Avis sur le projet de cession d'un immeuble par le Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) de Nancy • 2018
- VII-39. – Versement d'une subvention à l'Office Nancéien des Personnes Agées (O.N.P.A.) pour l'année 2018 • 2018
- VIII-40. – Approbation de l,acte constitutif du groupement de commandes pour l,achat de gaz naturel, fournitures et services en matière d,efficacité énergétique • 2018